Conditions générales de vente

Article 1 — Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent, sans restriction, à toute commande passée sur le site Noble Core pour l'un des accompagnements proposés (Core — Fondation, Core — Édifice, Core — Rencontre avec l'Architecte) ainsi qu'à l'option Core — Structure. Elles sont acceptées sans réserve par le client avant tout paiement. Noble Core peut les faire évoluer ; la version applicable est celle en vigueur à la date de la commande.

Article 2 — Présentation du service

Noble Core conçoit et fournit des programmes d'entraînement, des plans nutritionnels et un accompagnement mental, ainsi que le suivi personnalisé associé, à distance et par voie électronique (e-mail, SMS, visioconférence selon la formule). Ce suivi peut être assuré par Noble Core ou par des intervenants qu'elle mandate.

Article 3 — Commande

La commande s'effectue directement sur le site : choix de la formule, de sa durée, des Architectures concernées et du mode de paiement. Un récapitulatif détaillé est présenté avant validation. La commande est confirmée par e-mail dès réception du paiement, avec le détail de la formule, du prix et des présentes CGV.

Article 4 — Modalités du service

L'accès au suivi démarre dès réception du paiement : un questionnaire de démarrage est transmis pour préciser les objectifs, le niveau et les contraintes du client, suivi d'un premier échange organisé selon ses disponibilités.

Le client s'engage à fournir des informations exactes et à jour. Les programmes et contenus remis sont concédés pour un usage strictement personnel, non exclusif et non cessible ; toute reproduction, revente ou diffusion à un tiers est interdite.

L'identification d'un client (nom, photo, témoignage) dans une communication publique de Noble Core ne peut intervenir sans son consentement écrit, exprès et distinct, révocable à tout moment sur simple demande à contact@noblecore.fr.

Article 5 — Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros TTC sur la page de commande au moment de l'achat. Selon la formule, le règlement s'effectue comptant en une fois, au mois sur la durée de l'engagement, ou en trois fois (formule 6 mois uniquement). Le paiement est traité par Stripe, prestataire de paiement sécurisé ; Noble Core ne stocke aucune donnée bancaire.

En cas d'échec d'un prélèvement, Noble Core en informe le client et retente l'opération. À défaut de régularisation sous 7 jours, l'accès au suivi peut être suspendu jusqu'au paiement des sommes dues.

Article 6 — Droit de rétractation

En validant sa commande, le client demande expressément le démarrage immédiat de son accompagnement et reconnaît en avoir été informé au préalable. Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, il renonce ainsi expressément à son droit de rétractation de 14 jours dès lors que l'exécution du service a commencé. Cette renonciation est recueillie au moment du paiement, avant toute transaction.

Article 7 — Arrêt en cours d'accompagnement

Pour les formules payées au mois ou en trois fois (option Core — Structure comprise), le client peut demander l'arrêt des prélèvements futurs à tout moment, sans justification ni pénalité, en écrivant à contact@noblecore.fr. Cet arrêt vaut uniquement pour les échéances à venir : les sommes déjà réglées correspondent à un accompagnement déjà fourni (programme remis, échanges effectués) et ne sont pas remboursées.

Article 8 — Obligations et santé du client

Le client déclare ne présenter aucune contre-indication médicale à la pratique d'une activité physique ou à un changement d'habitudes alimentaires, et s'engage à signaler sans délai toute pathologie, blessure, traitement en cours, grossesse ou autre situation pouvant affecter son suivi. Un avis médical préalable est recommandé, en particulier en cas de doute.

Noble Core n'est pas un service médical et ne s'y substitue pas : les programmes ne constituent pas un avis médical. Le client exécute les séances sous sa propre responsabilité, respecte les consignes données et interrompt immédiatement tout exercice en cas de douleur anormale.

Article 9 — Responsabilité de Noble Core

Noble Core est tenue d'une obligation de moyens : elle met en œuvre les compétences nécessaires à un accompagnement de qualité, sans garantir de résultat physique, esthétique ou de santé déterminé, les résultats dépendant notamment de l'assiduité et de l'implication du client. Sa responsabilité ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée, et ne saurait être retenue pour les conséquences du non-respect des consignes, d'informations de santé inexactes ou d'un équipement inadapté.

Article 10 — Propriété intellectuelle

La méthode, les programmes, plans et contenus remis, ainsi que l'ensemble des éléments du site (textes, identité visuelle, structure), sont protégés au titre de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de Noble Core. Toute utilisation non autorisée peut engager la responsabilité de son auteur.

Article 11 — Confidentialité et données personnelles

Les informations transmises par le client dans le cadre du suivi sont traitées de façon confidentielle. Le détail du traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Article 12 — Force majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable d'un manquement dû à un cas de force majeure (au sens de l'article 1218 du Code civil) rendant impossible l'exécution du service.

Article 13 — Résiliation par Noble Core

Noble Core peut mettre fin à l'accompagnement, sans remboursement des sommes déjà versées, en cas de manquement grave du client : défaut de paiement persistant, fausse déclaration de santé, ou comportement abusif envers Noble Core ou ses intervenants, après mise en demeure restée sans effet pendant 15 jours (sauf faute d'une particulière gravité justifiant une résiliation immédiate).

Article 14 — Divisibilité

Si une clause des présentes CGV venait à être jugée invalide, les autres clauses conserveraient leur pleine validité.

Article 15 — Litiges et médiation

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de différend, le client est invité à contacter Noble Core à contact@noblecore.fr pour rechercher une solution amiable. Noble Core est en cours de désignation d'un médiateur de la consommation ; à défaut, ou pour tout achat en ligne au sein de l'Union européenne, le client peut recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.